Twitter et la Justice française

En surfant de blogs en blogs, je suis tombé par hasard sur un article de Dauran sur Twitter qui selon lui serait les coulisses des blogs.
Dauran propose, à qui voudra l’idée, de lancer http://twitter.com/blague ou http://twitter.com/rumeur qui sont libres actuellement.

Je me pose alors une question, si quelqu’un prennait par exemple http://twitter.com/rumeur et lancait quelques insinuations douteuses comme par exemple que certaines ex-stars sortiraient avec certaines chanteuses américaines. Serait-t-il possible de lancer une procédure judiciaire comme le démontre l’affaire Fuzz.fr contre l’auteur du Twitter ? Contre Twitter.com alors ?
Recemment, plusieurs personnes ont trouvé un nouveau fond de commerce en assignant divers agrégateurs pour, je cite, « Atteinte à la vie privée de Mr XXX ». Pourquoi ? Parce que dans ces sites nous retrouvions un ou plusieurs articles, rédigés par un auteur tierce, qui colportaient des « rumeurs » (ou pas) sur des personnages publiques.
Qu’en est-il de Twitter alors ? Twitter est, d’une certaine manière comme un site de blogging type Skyblog ou OverBlog. Twitter devrait donc être, aux yeux de la loi, reconnut comme un hebergeur et non comme un éditeur (Dans l’affaire Fuzz, le site a été reconnut comme un éditeur car je cite :

« L’information ayant donné lieu au litige visait un couple de vedettes et avait été postée sans grand succès dans la catégorie « people » du site. C’est ce dernier argument qui semble avoir été décisif aux yeux du Tribunal qui a estimé que la création d’une telle rubrique constituait un choix éditorial. ».)

Nous voila donc fixé, Twitter est bel et bien un hébergeur car il ne possède aucune catégorie de quoi que ce soit. Ok donc la justice ce penchera donc sur… celui qui utilise http://twitter.com/rumeur ! Ok, très bien. Alors, allons-y, suivons cette logique :

Qui est-il ? Heu…
A-t-on son nom ? Non
Son prénom ? Encore moins.
Une adresse alors ? Hu hu hu hu…
Ha ha ! On a son Ip ! On peut donc le retrouver ! Tu rêve en grand papy…

Et oui, si l’auteur de ce Twitter ne veut pas se faire connaître, à moins d’avoir les services secrets aux fesses, il est bien loin de se faire retrouver.
Alors voila, la question reste entière et ouvre le débat, une fois encore, sur la légitimité des informations perçues sur le net. A qui appartiennent-elles ? Sont-elles valables ? A qui puis-je faire confiance ? Sur qui tapper lorsqu’on utilise/salit mon image ?
Et surtout, surtout : Quels sont mes responssabilités sur le net ?

Et oui, il est tellement facile de créer ce Twitter rumeur, de créer un article qui détruira la réputation de quelqu’un ou de mettre cette article sur un ou plusieurs agégateurs. Alors comment la justice française devrait-elle tranchée ?

Des idées ?

Comments

Antonin :

Le 8 mai 2008

Tant qu’il n’y aura pas de moyen d’identification fiable, ce sera probablement l’hébergeur qui trinquera.

Internet est un très grand espace public. Si dans un espace public quelqu’un vole le sac d’une grand mère, alors ce n’est pas l’état le responsable mais le voleur.

Le problème reste l’identification des personnes… Cependant, je crois qu’en ce qui concerne la liberté d’expression il faudrait assouplir nos esprits et arrêter de crier à la diffamation partout à chaque fois qu’on a un problème. Les français sont très procédurier en la matière…